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L’Inspection générale (SEGL/INS) a été saisie par le Comité exécutif du Groupe le 24 janvier 2008 pour conduire une mission d’investigation sur la fraude opérée par Jérôme KERVIEL (JK), trader au sein de l’activité de dérivés actions sur le marché des warrants « turbo » (Cf. Focus n°1).
L’objet de la mission, validé par le Comité spécial du Conseil d’administration de la Société Générale, a consisté à (i) décrire le mécanisme de la fraude afin de vérifier que les montants de positions et de perte calculés par SG CIB étaient exacts, (ii) rechercher les motivations et éventuelles complicités de JK, (iii) identifier les dysfonctionnements des contrôles et les responsabilités à l’origine de la détection tardive de la fraude, (iv) vérifier que de telles fraudes n’existent pas sur d’autres périmètres de SG CIB.
S’agissant des dysfonctionnements et des responsabilités, notre étude ayant exclusivement porté sur le périmètre de la fraude, nos conclusions ne s’appliquent qu’à la table DELTA ONE, au sein de laquelle JK opérait, et son environnement immédiat. L’organisation de SG, notamment celle de DELTA ONE, est présentée en Focus n°2 (Présentation de l’organisation SG).
Le présent rapport dresse les conclusions de la mission au 20/05/2008, les travaux sur la fraude ayant été achevés à cette date (1).


(1) Nos travaux de rapprochement n’ont pas pu être menés à leur terme s’agissant des positions titres en raison de travaux de réconciliation transversale en cours chez OPER. Nos travaux n’ont pas non plus couvert de manière exhaustive l’étude des suspens cash, leur traitement n’étant pas différencié selon le centre opératoire. Enfin, nous avons concentré nos travaux d’écoute des bandes téléphoniques et de revue de boites e-mails sur les interlocuteurs et périodes clés mais n’avons pas couvert de manière exhaustive la période 2005 – 2008 pour l’ensemble des protagonistes.